Le syndrome de la queue de cheval requiert une prise en charge immédiate. Lorsqu’un retard de diagnostic ou de traitement aggrave l’état du patient, la responsabilité médicale du praticien ou de l’établissement peut être engagée.
Mais dans quels cas la justice reconnaît-elle une faute médicale ? Et comment les victimes peuvent-elles obtenir réparation ?
La faute médicale est reconnue par la justice lorsqu’un retard de diagnostic ou de traitement a contribué à l’aggravation des séquelles.
Cela peut concerner :
Lorsqu’un diagnostic tardif survient, les conséquences peuvent être dramatiques pour le patient et engager la responsabilité du médecin ou de l’hôpital pour faute médicale.
Connaître les conséquences du diagnostic tardif du syndrome de la queue de cheval
Pour prouver la faute, une expertise médicale (amiable ou judiciaire) est généralement ordonnée. Elle permet d’analyser les circonstances de la prise en charge et d’évaluer si le retard a directement contribué à la gravité des séquelles.
L’expert indépendant, désigné par le juge ou choisi à l’amiable, analyse le dossier médical complet : comptes rendus d’examens, délais d’IRM, décisions thérapeutiques, protocole opératoire, etc. Il évalue :
À retenir : l’expertise médicale est la clé pour faire reconnaître la faute et chiffrer l’indemnisation.
Exemple concret : 350 000 € pour un diagnostic tardif reconnu fautif
Lorsqu’une faute médicale est retenue, cela ouvre le plus souvent droit à une indemnisation au titre de la perte de chance.
Aussi, le patient victime peut être indemnisé pour ses préjudices selon la nomenclature Dintilhac où il conviendra d’évaluer la probabilité d’éviter ou d’atténuer les séquelles si le patient avait été bien pris en charge.
Celle-ci recense l’ensemble des postes de préjudice à savoir :
Le montant de l’indemnisation varie selon la gravité des séquelles, le taux de perte de chance et l’impact sur la vie quotidienne.
Faire reconnaître une faute médicale nécessite des connaissances pointues en droit de la santé et en expertise médico-légale. Un avocat spécialisé saura :
