Publié le 08/10/2024
Suite au décès prématuré de Michel BLANC, il est important de rappeler la définition d’un choc…
Publié le 27/09/2024
C'est en ce sens que la Chambre Criminelle de la Cour de cassation, saisie dans un dossier d'indemnisation pour accident de la route…
Publié le 31/07/2024
C'est en ce sens que la 1ère Chambre Civile de la Cour de cassation dans un arrêt rendu en date du 26 juin 2024…
Publié le 05/02/2024
Le retard de prise en charge et la qualité des soins aux urgences demeurent des questions très préoccupantes…
Publié le 31/01/2024
Les accidents médicaux sont variés et les recours juridiques possibles dépendent des complications survenues.
Publié le 25/01/2024
C'est en ce sens que la 1ère Chambre Civile de la Cour de cassation dans un arrêt rendu en date du 6 décembre 2023…
Publié le 05/12/2023
Le Conseil d'Etat rappelle par cet arrêt rendu le 10 octobre 2023 , que le non respect des recommandations professionnelles par un…
Publié le 18/09/2023
Dans un arrêt du 4 avril 2023 (n°22-83.735) , la Cour de cassation réaffirme ce principe. Les circonstances de…
Publié le 30/08/2023
Infections nosocomiales : définition et exemples Une infection nosocomiale , ou infection associée aux soins, est une…
Publié le 11/07/2023
Définition du syndrome de la queue de cheval Le syndrome de la queue de cheval est une affection neurologique médicale rare,…
